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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LEROY
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SOLEIL DE LEROY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEIL DE LEROY
SA LEROY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3633358
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2029
SOLEIL DE LEROY de SA LEROY

Présentation de la marque SOLEIL DE LEROY

Déposée le 2 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) SA LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL DE LEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LEROY domicilié(e) AUXEY-DURESSES, 21190 MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLEIL DE LEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL DE LEROY arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

SA LEROY a également déposé les autres marques suivantes : LE ROY GARDIEN DES GRANDS MILLESIMES , LE ROY , "LOUIS CURTELEY MEURSAULT" , LEROY , "Louis GRIVOT AUXEY -DURESSES" , LEROY


SA LEROY, Société anonyme - AUXEY-DURESSES, 21190 MEURSAULT - France - SIREN 515520385


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698294 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

Vins, spiritueux et liqueurs.